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Conditions générales d'utilisation et de vente des Abonnements 1.

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La Société PhocéeNet met à disposition des internautes le Site Internet leur permettant de communiquer massivement entre eux par messagerie directe multi critères et représente une connexion passive de publications en ligne, de diffusion de profils et d'autres informations à objectif de divertissement médias.

Sites rencontre motard Services ne sont pas des services de conseil ni d'agence matrimoniale, et PhocéeNet n'organise pas de rencontres entre les Membres. Pré-requis Les Membres déclarent avoir obtenu de la part des sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet toutes les informations nécessaires quant aux Services et Abonnements proposés sites rencontre motard adhèrent sans restriction ni réserve aux présentes CGUV.

Les Membres reconnaissent que l'utilisation du Site Internet nécessite le respect de l'ensemble des prescriptions définies au sein des présentes CGUV. Les sociétés PhocéeNet et Phoenix Corp se réservent le droit d'apporter aux présentes CGUV, toutes les modifications qu'elles jugeront nécessaires et utiles.

Elles feront leurs meilleurs efforts pour informer les Membres de l'existence et de l'entrée en vigueur de nouvelles CGUV. Les Membres peuvent accéder aux CGUV archivées en faisant la demande par courrier électronique à l'adresse e-mail suivante : customer rencontre-motard. Par défaut, cinq photographies sont automatiquement importées.

Facebook connect est un service tiers sites rencontre motard Services. Les sociétés PhocéeNet et Phoenix Corp ne garantissent en aucun cas le bon fonctionnement ni la fiabilité des informations renseignées via cette application. Aucune information relative à son inscription sur le Site Internet ne sera affichée sur le compte Facebook de l'internaute.

Étape 2 : l'internaute prend connaissance des CGUV et recherche homme sur toulouse accepte en cochant la case prévue à cet effet ; s'il ne les accepte pas, il doit cesser la procédure d'inscription et quitter immédiatement le Site Internet.

Dans le cadre femme belge rencontre l'utilisation des services, la technologie First Step est proposée aux Membres. Cette technologie utilise un algorithme dont la fonctionnalité permet la mise en relation de Membres par affinités.

Le Membre qui souhaite l'utiliser doit donc disposer d'une connexion à Internet mobile. Elle permet également de souscrire à des Abonnements. Enfin, est offerte à l'utilisateur l'exclusivité de pouvoir multiplier ses chances de trouver l'amour grâce à l'orientation sur d'autres sites s'il est déjà inscrit ou s'il souhaite bénéficier de plus de contact.

En cas de non-respect des CGUV, le Membre est informé par courrier électronique du refus de son profil et il lui est proposé de modifier celui-ci. Par principe, les Abonnements aux Services Basiques et aux Services Additionnels sont payants, aux tarifs en vigueur lors de leurs souscriptions. Les prix sont exprimés dans la devise du pays du Membre. Ces tarifs sites rencontre motard fermes et non révisables pendant leur période de validité.

Par exception, afin de permettre aux Membres de découvrir les fonctionnalités des Services Basiques, un accès à une version limitée à ces Services lui est proposé gratuitement.

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Cet accès gratuit et limité ne permet pas d'utiliser l'ensemble des fonctionnalités du Sites rencontre motard Internet et ne permet pas de rencontrer d'autres Membres. Il est précisé que lorsque l'accès aux Services est gratuit, que ce soit partiellement ou totalement, PhocéeNet se réserve le droit d'en modifier les conditions d'accès.

Le Membre souscrit un Abonnement pour la durée sélectionnée par le Membre, au prix affiché en ligne au moment de la souscription et selon les modalités de paiement proposées sur le Site Internet et choisies par le Membre. Les modalités financières proposées ont un caractère exceptionnel et ne peuvent faire l'objet d'une quelconque réclamation de la part des sites rencontre motard Membres.

De manière générale, l'annulation des renouvellements des Abonnements peut être effectuée dans les conditions de l'article 17 "résiliation" des présentes CGUV. Il pourra alors choisir parmi l'un des Abonnements proposés. Les Abonnés ou les Membres peuvent commander un ou plusieurs Abonnements complémentaires leur donnant accès à des fonctionnalités avancées du Site Internet selon les formules détaillées sur le Site.

Pour se rétracter, le Membre enverra le formulaire de rétractation annexé aux présentes CGUV et mis à sa disposition icipar courriel à customer rencontre-motard. Obligations de Phoenix Corp et PhocéeNet 9.

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Elle permet aux Membres d'utiliser les moyens de communication mis à leur disposition dans les meilleures conditions possibles. En raison de la nature et de la complexité du réseau Internet, et sites rencontre motard particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données, les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet font leurs meilleurs efforts, conformément aux règles de l'art, pour permettre l'accès et l'utilisation des Services.

Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet ne sauraient être responsables du bon fonctionnement de l'équipement informatique du Membre ainsi que de son accès à Internet. Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet se réservent le droit de fermer temporairement l'accès aux Services notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les heures d'accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative.

Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet n'interviennent sites rencontre motard sites rencontre motard sur le contenu des profils. Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet sites rencontre motard pas dans les relations et les échanges entre les Membres. Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet s'engagent à réagir lorsqu'un contenu, un comportement ou une utilisation illicite ou ne respectant pas les présentes CGUV, leur a été notifié conformément à l'article " notification d'un contenu illicite " des présentes ou signalé à l'aide du lien " abus " qui figure sur le profil de sites de rencontre payant des Membres inscrits.

Les sociétés Sites rencontre motard Corp et PhocéeNet prendront rencontre pour sortir toulouse mesures qu'elles estiment les plus adaptées à la situation. Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet se réservent le droit de supprimer sites rencontre motard contenu ne respectant pas les présentes CGUV, après en avoir informé, si les conditions le lui permettent, le Membre concerné.

Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet luttent activement contre la création éventuelle de faux profils et engagent de nombreuses actions afin de remédier à cela.

Eu égard à la nature exponentielle des évolutions technologiques, les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet ne sauraient assurer une sécurité absolue du Site Internet ou l'absence de faille. Obligations des Membres Afin de permettre des échanges fiables entre les Membres, chacun s'engage à fournir des données exactes, respectueuses des lois et règlements et de les mettre régulièrement à jour.

Le Membre s'interdit de partager son Compte avec d'autres personnes ou de donner accès à son Compte à un mineur. Le Membre s'interdit de fournir, lors de son inscription ou par la mise à jour de son profil, des données d'identification qui ne correspondent pas à la réalité ou d'usurper l'identité d'un tiers. Les photographies mises en ligne par le Membre doivent notamment : Représenter le Membre exclusivement Ne pas représenter uniquement des éléments sans rapports paysage, animaux, etc.

2. Pré-requis

Il est interdit au Membre de faire figurer sur son profil des coordonnées téléphoniques, postales ou électroniques. Il est interdit au Membre de transmettre ses coordonnées Skype etc. Le Membre est responsable de l'utilisation des Services et de ses actes sur le Site Internet. Le comportement du Membre lors de l'utilisation des Services doit respecter les règles de bonne conduite.

Le Membre s'engage à notifier tout contenu manifestement illicite, conformément à la procédure prévue par l'article " notification d'un contenu illicite " des présentes CGUV.

Le Membre a sites rencontre motard outre la possibilité de signaler aux sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet le profil d'un Membre qui ne respecterait pas les présentes CGUV à l'aide du lien " abus " qui figure sur le profil de chacun des Membres inscrits. Le Membre s'interdit tout comportement illégal ou constitutif d'une fraude à l'égard des sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet des autres Membres ou encore des tiers. D'une manière générale, le Membre s'engage à signaler aux sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet toute défaillance des Services sites rencontre motard aurait constatée à l'aide du menu "aide" accessible en ligne sur le Site Internet.

Tout comportement ne respectant pas les règles de bonne conduite ci-dessus peut être sanctionné dans les conditions de l'article " résiliation " des présentes CGUV.

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Il s'interdit d'utiliser une méthode d'accès autre que l'interface et les instructions mises à disposition par les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet. Il est interdit sites rencontre motard Membre de supprimer ou modifier des données contenues sur le Site Internet ou d'y introduire frauduleusement des données ou même d'opérer une altération du fonctionnement du Site Internet. Il veille notamment à ne pas introduire de virus, code malveillant ou toute autre technologie nuisible au Site Internet ou aux Services qui y sites rencontre motard proposés.

Le Membre s'interdit notamment de réaliser sites rencontre motard rencontre fille de levis visant à saturer une page, opérations de rebond ou toute opération ayant pour conséquence d'entraver ou de fausser le site de rencontre miami beach du Site Internet.

Tout accès volontaire à un espace interdit sera considéré comme un accès frauduleux au sens des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le Membre s'engage à considérer que toutes les données dont il aura eu connaissance à l'occasion d'un tel accès à l'espace non autorisé sont des données confidentielles et s'engage, en conséquence, à ne pas les divulguer.

Le Membre prend toutes mesures de façon à assurer sa propre sécurité, notamment la gestion de ses identifiants et codes d'accès qu'il conserve de manière confidentielle. Assistance technique Les sites rencontre motard Phoenix Corp et PhocéeNet mettent à la disposition des Membres un service client à même de fournir tous les renseignements nécessaires à l'utilisation du Site Internet et des Services.

PhocéeNet fait ses meilleurs efforts pour fournir des Services accessibles à tous les Membres dans les meilleures conditions.

Les sociétés Phoenix Corp et PhocéeNet ne peuvent garantir une compatibilité technique absolue des fonctionnalités et Services qu'elles proposent puisque leur bon fonctionnement est soumis à la sites rencontre motard logicielle et matérielle des équipements informatiques utilisés par les Membres. L'utilisation d'une application mobile dédiée à l'utilisation des Services nécessite que le Membre dispose au préalable d'un appareil de communication électronique compatible ainsi que d'une connexion à Internet mobile.

Avant tout téléchargement de l'application mobile, il est conseillé au Membre de se reporter aux conditions d'utilisation de la sites rencontre motard de téléchargement de l'application pour prendre connaissance de la configuration matérielle nécessaire. Propriété intellectuelle Le contenu du Site Internet, les dénominations des Services, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les graphismes, les sons, les vidéos, les noms de domaines, ou toute autre information ou support présenté par Phoenix Corp sur le Site Internet, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive de Phoenix Corp et sont protégés par les lois françaises et internationales applicables relatives à la propriété intellectuelle en vigueur.

En conséquence, le Membre s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de Phoenix Corp.

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Le Membre ne peut en aucun cas utiliser, imprimer ou reformater le contenu Site Internet à des fins autres que privées ou familiales. Il s'engage à ne pas télécharger, reproduire, transmettre, vendre, distribuer ou exploiter le contenu du Site Internet.

Le Membre s'interdit de porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle de tiers attachés aux contenus présents sur le Site Internet et s'interdit d'exploiter, de quelle que manière que ce soit, les noms, les marques, les logos, les logiciels, les informations et tous les documents qui lui sont communiqués, d'une manière générale, dans le cas de l'exécution des présentes CGUV.

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Responsabilité et garantie Dans le cadre de la fourniture des Services, PhocéeNet est soumise à une obligation de moyens. Conformément à la législation en vigueur, Phoenix Corp ne peut voir sa responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande des Membres, sauf dans l'hypothèse où Phoenix Corp aurait été dûment notifiée de l'existence d'un contenu illicite dans les conditions de l'article " notification d'un contenu illicite " des présentes CGUV et qu'elle n'aurait pas agi promptement pour le retirer.

Les Membres reconnaissent et acceptent que les éléments qu'ils fournissent, ainsi que leurs comportements ou leurs propos sur le Site Internet sont susceptibles de faire l'objet de signalement par d'autres Membres et d'un contrôle a sites rencontre motard par Phoenix Corp, sur la base de critères objectifs d'appréciation, sans préjudice de l'application en conséquence de l'article " résiliation " des présentes CGUV.

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Le Membre reconnaît et accepte que la divulgation d'informations par ses soins sur le Site Internet relève de sa seule responsabilité, et renonce à tout recours à l'encontre de PhocéeNet et Phoenix Corp, sur le fondement notamment de son droit à l'image, à son honneur et à sa réputation, à l'intimité de sa vie privée, résultant sites rencontre motard la diffusion par ses soins de ces informations, sauf faute dûment prouvée par le Membre. Le Membre est seul responsable des éventuels préjudices causés du fait de la divulgation de ces informations.

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PhocéeNet et Phoenix Corp fournit uniquement une plateforme web et ne peut garantir que les échanges entre les Membres aboutissent effectivement à des rencontres.

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En outre, Phoenix Corp ne peut en aucune manière être responsable ni des rencontres sur ou hors du Site Internet ni de la correspondance entre les informations communiquées sur le Site Internet et la réalité. Toutefois, chaque Membre a la possibilité de modifier ultérieurement certaines informations de son profil.

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Le Membre notifie un tel contenu en respectant les informations visées au présent article par l'envoi d'un courriel à l'adresse e-mail suivante: customer rencontre-motard.

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